Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 142 trouvées

Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03787 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Suppression d'un poste d'enseignement de littérature comparée à l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/12/1986
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 00603 posée par M. Edouard Le Jeune

Habilitation de l'université Rennes II à délivrer un DEUG de breton

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00640 posée par M. Olivier Roux

Grandes écoles en Europe : échanges d'étudiants et de professeurs

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09582 posée par M. Olivier Roux

Grandes écoles en Europe : échanges d'étudiants et de professeurs

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 19931 posée par M. Serge Mathieu

Politique en faveur du développement du tutorat pour les étudiants de première année d'université

La question est caduque

16/01/1997
Pertinence
Question n° 22293 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme communautaire Socrates

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 25564 posée par M. André Ferrand

Avenir de l'IUFM de Mayotte

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence