Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00857 posée par M. François Collet

    Habilitation du DEA de 3ème cycle en <<Géographie et aménagement>>

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01492 posée par M. Roland Grimaldi

    Universités: augmentation des droits d'inscription

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des droits d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02715 posée par M. Roland Grimaldi

    Universités: augmentation des droits d'inscription

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03787 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Suppression d'un poste d'enseignement de littérature comparée à l'université de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09582 posée par M. Olivier Roux

    Grandes écoles en Europe : échanges d'étudiants et de professeurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne