Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 14574 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'étudiants bénéficiant de bourses d'enseignement dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17826 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conditions d'accueil et de travail offertes aux universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17829 posée par M. Emmanuel Hamel

    Possibilité de réorientation au cours de la première année d'études universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18242 posée par M. Emmanuel Hamel

    Encadrement pédagogique des étudiants et élargissement de l'apprentissage aux disciplines voisines de leur spécialité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18772 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'étudiants étrangers dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22293 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du programme communautaire Socrates

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne