Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12899 posée par M. François Patriat

    Contre la suppression de la bourse au mérite des bacheliers mention « très bien » en 2014

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12984 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suppression de la bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12988 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Suppression de la bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13062 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des bourses au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13098 posée par M. Gaëtan Gorce

    Suppression de la bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent

    Bourse au mérite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16649 posée par M. Alain Houpert

    Bourse au mérite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16799 posée par M. Rachel Mazuir

    Visibilité de la caution locative étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16979 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Bourses au mérite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne