Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 22874 posée par M. André Trillard

    Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22889 posée par M. François Autain

    Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07911 posée par M. Philippe Madrelle

    Études des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09252 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09306 posée par Mme Christiane Demontès

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

    Maintien du master 2 professionnel AGIS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

    Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11854 posée par M. Cyril Pellevat

    Lacunes de l'algorithme de parcoursup face au succès de la formation en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19786 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Prise en charge des coûts d'inscription pendant les périodes de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27157 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan de la réforme des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible