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620 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 586 trouvées
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Question n° 05418 posée par M. Albert Vecten
Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05419 posée par M. Jacques Machet
Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05531 posée par M. Pierre Brantus
Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0410S posée par M. Philippe Madrelle
Conditions d'obtention des cartes nationales d'identité
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0413S posée par M. Yann Gaillard
Difficultés des entreprises du second oeuvre du bâtiment et pratiques de passation des marchés publics
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 37527 posée par M. Jean-Pierre Vial
Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38348 posée par Mme Anne-Marie Payet
Assurance des professionnels d'activités physiques et sportives réunionnais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38776 posée par Mme Anne-Marie Payet
Plafond de ressources ouvrant droit à la CMU
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38777 posée par Mme Anne-Marie Payet
Difficultés financières des PLIE réunionnais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02165 posée par Mme Anne-Marie Payet
Revalorisation du forfait charges dans les DOM
La question est caduque
Pertinence