Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11745 posée par M. Philippe Paul

    Interprétation de la loi littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13239 posée par M. Jean Bizet

    Loi littoral et définition des notions de hameau, de village et d'agglomération

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08627 posée par Mme Colette Giudicelli

    Enquête sur l'exploitation de la décharge de déchets ménagers « La Glacière » dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23419 posée par M. Jean Louis Masson

    Ruissellement des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24515 posée par M. Jean Louis Masson

    Ruissellement des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18910 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Impact des inondations sur les animaux du Marineland d'Antibes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18911 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Conditions de captivité des orques du parc Marineland d'Antibes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22262 posée par M. David Rachline

    Accueil des touristes dans les stations balnéaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible