Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 21865 posée par M. Louis Souvet

    Valorisation de la ressource forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

    Aides d'urgence à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22146 posée par M. Jean Louis Masson

    Elimination des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23376 posée par M. Paul Raoult

    Hausse de la taxe d'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23549 posée par M. Michel Thiollière

    Coût du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

    Évolution du coût du service public de l'équarrissage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27457 posée par Mme Laurence Garnier

    Demande de soutien à l'agriculture suite à l'augmentation des coûts de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28210 posée par M. Jean-François Longeot

    Mise en oeuvre du volet forêt du plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible