Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade

Choix du vaccin contre l'influenza aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/07/2023
Pertinence
Question n° 05370 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des agriculteurs pour installer des panneaux photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition énergétique

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04498 posée par M. Ludovic Haye

Développement raisonné de l'agrivoltaisme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03694 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés de la filière de la restauration hors domicile

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03261 posée par Mme Christine Herzog

Difficultés des agriculteurs pour installer des panneaux photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition énergétique

20/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28210 posée par M. Jean-François Longeot

Mise en oeuvre du volet forêt du plan de relance

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27457 posée par Mme Laurence Garnier

Demande de soutien à l'agriculture suite à l'augmentation des coûts de l'énergie

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

Évolution du coût du service public de l'équarrissage

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence