Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1807 trouvées

  1. Question n° 09540 posée par M. Louis Souvet

    Appel d'offres de la société CIT-ALCATEL du groupe CGEE: priorité aux entreprises françaises

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24513 posée par M. Pierre Brantus

    Participation des représentants des collectivités territoriales aux commissions d'appel d'offres des travaux cofinancés

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24817 posée par M. Pierre Salvi

    Marché sur appel d'offres des collectivités locales: cas des marchés à variante

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

    Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00941 posée par M. Louis Mercier

    Entreprises du bâtiment: utilisation du certificat d'identité professionnelle

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 170 trouvées

  1. Question n° 24816 posée par M. Pierre Salvi

    Marchés sur appels d'offres: interprétation des dispositions contenues dans le code des marchés publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08987 posée par M. Charles de Cuttoli

    Entretien des cimetières français en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01087 posée par M. Pierre Salvi

    Marchés sur appel d'offres : interprétation des dispositions contenues dans le code des marchés publics

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05790 posée par M. Pierre Brantus

    Conditions de réalisation du film " Révolution française "

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11656 posée par M. Henri Collette

    Respect des règles relatives à l'usage du français à la Commission de la communauté européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses