Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 23956 posée par M. Rodolphe Désiré

Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

Réponse du ministère : Mer

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23719 posée par M. Rodolphe Désiré

Desserte maritime des départements français d'Amérique

Réponse du ministère : Mer

26/11/1992
Pertinence
Question n° 12266 posée par M. Marc Lauriol

Rôle national de la flotte marchande

Réponse du ministère : Mer

25/10/1990
Pertinence
Question n° 10606 posée par M. Rodolphe Désiré

Desserte maritime des départements français d'Amérique

Réponse du ministère : Mer

28/06/1990
Pertinence
Question n° 06763 posée par M. José Balarello

Cabotage français

Réponse du ministère : Mer

02/11/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24830 posée par M. Josselin de Rohan

Conditions de concurrence sur les lignes maritimes régulières entre la Grande-Bretagne et l'Irlande

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 20492 posée par M. Marc Lauriol

Armateurs de pêche de la Guyane et des Antilles

La question est caduque

26/03/1992
Pertinence
Question n° 13041 posée par M. Marc Lauriol

Armateurs de pêche de la Guyane et des Antilles

La question est caduque

20/12/1990
Pertinence
Question n° 06127 posée par M. Josselin de Rohan

Place des transports maritimes dans le Xème Plan

La question est caduque

31/08/1989
Pertinence