Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0795G posée par M. Laurent Lafon

    Défense de la laïcité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1134S posée par M. Aymeric Durox

    Communication des islamistes radicalisés fichés S aux maires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0655G posée par Mme Laurence Rossignol

    Infanticide d'Alfortville

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco

    Attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09345 posée par M. Stéphane Ravier

    Chiffres des attaques à l'arme blanche par les services de l'État

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06629 posée par M. Hussein Bourgi

    Multiplication des actes malveillants et des dégradations perpétrés contre les centres LGBT en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible