Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 36262 posée par M. Jean Arthuis

Réforme de la nomenclature des actes pratiqués par les orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

08/11/2001
Pertinence
Question n° 34431 posée par M. Jean Arthuis

Passage aux 35 heures des petites et moyennes entreprises

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 12366 posée par M. Jean Arthuis

Annulation de la révision de la nomenclature de certains actes dentaires

Réponse du ministère : Emploi

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12367 posée par M. Jean Arthuis

Organisation de stages en entreprises

Réponse du ministère : Emploi

26/11/1998
Pertinence
Question n° 09962 posée par M. Jean Arthuis

Annulation de la révision de la nomenclature de certains actes dentaires

Réponse du ministère : Emploi

30/07/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1216S posée par M. Jean Arthuis

Réduction du temps de travail dans les entreprises du bâtiment

La question a été retirée

05/12/2001
Pertinence
Question n° 29029 posée par M. Jean Arthuis

Conditions de préparation du CAP " conducteur d'engins de chantier de travaux publics "

La question est caduque

09/11/2000
Pertinence
Question n° 26834 posée par M. Jean Arthuis

Constitution du conseil d'orientation des retraites

La question est caduque

20/07/2000
Pertinence
Question n° 12368 posée par M. Jean Arthuis

Conditions de préparation du CAP " conducteur d'engins de chantier de travaux publics "

La question est caduque

26/11/1998
Pertinence
Question n° 09427 posée par M. Jean Arthuis

Conditions de préparation du CAP " conducteur d'engins de chantier de travaux publics "

La question est caduque

02/07/1998
Pertinence