Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 228 trouvées
-
Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis
Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 16607 posée par M. Jean Arthuis
Soutien des entreprises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0208G posée par M. Jean Arthuis
Politique salariale dans la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16853 posée par M. Jean Arthuis
Effectifs des centres de transfusion sanguine
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 17179 posée par M. Jean Arthuis
Horlogers-bijoutiers: TVA sur les objets volés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 17764 posée par M. Jean Arthuis
Réduction de l'enveloppe des prêts bonifiés et superbonifiés: conséquences
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17937 posée par M. Jean Arthuis
Secteur des travaux publics: crédits
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18034 posée par M. Jean Arthuis
Résultats de l'enquête REAGIR
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18788 posée par M. Jean Arthuis
Fonction publique: priorité des mutations pour rapprochements d'époux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19515 posée par M. Jean Arthuis
Réforme de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence