Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 177 trouvées

  1. Question n° 0494G posée par M. Pierre Martin

    Inondations dans la Somme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0096G posée par M. Michel Mercier

    Situation économique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0175G posée par M. Henri Weber

    Actualité sociale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0191G posée par M. Josselin de Rohan

    Institution d'une taxe sur les poids lourds

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0229G posée par M. Michel Moreigne

    Plan "dépendance" et péréquation financière entre départements pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

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