Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 05658 posée par M. Serge Mathieu

    150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0691S posée par M. Xavier Darcos

    Indemnisation des rapatriés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0339G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Mise en cause du Chef de l'Etat par le journaliste tunisien Taoufik ben Brick

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05692 posée par M. Serge Mathieu

    Commémoration de la réconciliation franco-allemande

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08341 posée par M. Marcel Vidal

    Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02534 posée par M. Jean Louis Masson

    Cumul de mandats

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10587 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo

    Diminution du budget de la continuité territoriale

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible