Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 208 trouvées
-
Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès
Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16871 posée par M. Richard Yung
Relations sino-taïwanaises
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 17487 posée par M. Jean-Marie Bockel
Office franco-allemand pour la jeunesse
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras
Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 17853 posée par M. Richard Yung
Situation politique au Cambodge
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 24767 posée par M. André Vantomme
Inscription à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale de la proposition de loi n° 2624 adoptée par le Sénat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1234S posée par Mme Nathalie Goulet
Recrutement des personnels des ambassades
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10621 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Retrait des Bermudes et de Jersey de la liste noire des paradis fiscaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18755 posée par M. Daniel Raoul
Contribuables retraités soumis à la double imposition française et allemande
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19021 posée par M. Cyril Pellevat
Taxe sur les transactions financières
La question est caduque
Pertinence