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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas
Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
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Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11255 posée par M. Ladislas Poniatowski
Publication du décret sanctionnant les entraves aux actions de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0680G posée par M. Hervé Maurey
État des négociations sur la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence