Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 07134 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09921 posée par M. André Vantomme

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10891 posée par M. Yves Détraigne

    Remise au Parlement des études concernant l'article 46 de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10988 posée par M. Roland Courteau

    Déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11577 posée par M. Éric Doligé

    Traitement des déchets d'activités de soins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Pollution publicitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible