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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1574G posée par M. Laurent Lafon
La culture, un secteur essentiel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1588G posée par Mme Laure Darcos
Réouverture des lieux culturels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11432 posée par Mme Jacky Deromedi
Conséquences pour les artistes auteurs de la réforme des retraites
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 12289 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Impact de la directive 2006/123/CE du 12 décembre 2006 sur les services sociaux et sur les sociétés d'architecture
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite
Assurance chômage des intermittents
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique
La question est caduque
Pertinence