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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 162 trouvées

  1. Question n° 0888G posée par Mme Sabine Drexler

    Diagnostic de performance énergétique et bâti patrimonial

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon

    Coopérations dans l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07605 posée par M. Hervé Maurey

    Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26520 posée par M. Pierre Charon

    Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15862 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24993 posée par M. Richard Yung

    Contrats de transmission des droits d'auteur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22365 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19531 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Liberté de programmation musicale des radios

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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