Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1749G posée par M. Dominique de Legge

    Actualisation de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16791 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Encadrement des investissements étrangers en France dans des entreprises du secteur de la défense et de la sécurité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04261 posée par M. Christian Cambon

    Danger de la concurrence internationale dans les équipements personnels des forces armées françaises

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16926 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Propagation de l'état terroriste islamique et intervention de l'armée française au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0335G posée par M. Christian Cambon

    Budget de la défense

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27718 posée par M. Roger Karoutchi

    Turbulences en perspective pour le budget de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15476 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir budgétaire des forces armées françaises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible