Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Premier ministre

08/04/2005
Pertinence
Question n° 20712 posée par M. Jean Louis Masson

Communication des contrôles d'altitude du passage des avions militaires au-dessus de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

08/12/2005
Pertinence
Question n° 21651 posée par M. Jean-Marie Bockel

Indemnisation des enfants d'incorporés de force

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/02/2006
Pertinence
Question n° 24095 posée par M. Didier Boulaud

Inscription à l'ordre du jour du Parlement du projet de loi portant création d'une délégation parlementaire pour le renseignement

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

27/07/2006
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense

14/09/2006
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15476 posée par M. Roger Karoutchi

Avenir budgétaire des forces armées françaises

La question est caduque

26/03/2015
Pertinence
Question n° 27718 posée par M. Roger Karoutchi

Turbulences en perspective pour le budget de la défense

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27975 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence