Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 247 trouvées

  1. Question n° 02234 posée par M. Eugène Boyer

    Respect des droits de l'homme au Salvador

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03422 posée par M. Claude Estier

    Droits de l'homme en Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03870 posée par M. José Balarello

    Vague d'exécutions en Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06099 posée par M. Pierre Croze

    Rôle géopolitique de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08163 posée par M. Jean Garcia

    Violation des droits de l'homme en Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10759 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Journée universelle des droits de l'enfant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Faible