Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot

Vacances apprenantes et partenaires à but commercial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/08/2020
Pertinence
Question n° 22730 posée par M. Robert Hue

Respect des engagements de l'État envers le Planning familial

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

01/03/2012
Pertinence
Question n° 06029 posée par M. Ivan Renar

Avenir des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

Politiques publiques d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2007
Pertinence
Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux

Crédits dédiés à la formation des bénévoles

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence