Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 11224 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mise en place du service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03519 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Directive « travel » et réseau « jeunesse au plein air »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

    Politiques publiques d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés financières des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud

    Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22143 posée par Mme Michèle André

    Moyens des associations éducatives complémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux

    Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20180 posée par Mme Annie David

    Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne