Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05290 posée par M. Christophe Priou

    Financement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

    Subventions d'équipement du CNDS

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

    Financement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04372 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des dotations dédiées au centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pratique du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre

    Subventions aux instances sportives d'Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

    La question est caduque

    Pertinence Faible