Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 10036 posée par M. Bernard Murat

    Dérives communautaristes dans le monde sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Meilleure promotion de l'handisport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine

    Transmission des fichiers des fédérations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

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