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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
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Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras
Soutien aux clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère
Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau
Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau
Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36590 posée par M. Michel Bécot
Modalités de création d'emplois-jeunes par les associations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36530 posée par M. Michel Doublet
Situation des associations sportives et pérennité des emplois-jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20619 posée par M. Charles Ginésy
Délégations de service public : collectivités territoriales et associations sportives
La question est caduque
Pertinence