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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 18411 posée par M. Michel Doublet
Budgétisation du FNDS
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 13862 posée par M. Michel Doublet
Avant-projet de loi relatif à l'organisation, au développement et à la démocratisation des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 36530 posée par M. Michel Doublet
Situation des associations sportives et pérennité des emplois-jeunes
La question est caduque
Pertinence