Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 133 trouvées

Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia

Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04805 posée par M. Daniel Percheron

Simplification des formalités administratives: cas des associations de jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Réforme administrative

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Philippe François

Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 10531 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du mouvement sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/06/1990
Pertinence
Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet

Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

09/05/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20619 posée par M. Charles Ginésy

Délégations de service public : collectivités territoriales et associations sportives

La question est caduque

20/02/1997
Pertinence
Question n° 36530 posée par M. Michel Doublet

Situation des associations sportives et pérennité des emplois-jeunes

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36590 posée par M. Michel Bécot

Modalités de création d'emplois-jeunes par les associations sportives

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

La question est caduque

17/04/2014
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand

Reconnaissance du sport comme grande cause nationale

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence