Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
594 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 529 trouvées
-
Question n° 34262 posée par M. Jean Ooghe
Associations sportives: aides de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 34393 posée par M. Pierre Vallon
Associations sportives: couverture des frais de fonctionnement
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 00280 posée par M. Jean Beranger
Associations sportives: taux des cotisations
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 01200 posée par M. Bernard Lemarié
Handicapés: équipement des associations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03161 posée par M. Jean Ooghe
Associations sportives: exonération des charges de police
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 27087 posée par M. Jean Cauchon
Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08727 posée par M. Jean François-Poncet
Réduction des crédits alloués aux CIVAM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09312 posée par M. Pierre Vallon
Moyens mis à la disposition de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne
Financement du Fonds national pour le développement du sport
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24187 posée par M. André Fosset
Développement de la vie associative
La question est caduque
Pertinence