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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 16559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Livret de carrière des assurés sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Information sur la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. José Balarello
Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01363 posée par M. Jean Cauchon
Devenir des garanties acquises par les assurés sociaux après la refonte du code de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01981 posée par M. Marcel Bony
Carte d'assuré social
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 09469 posée par M. José Balarello
Centre cardio-thoracique de Monaco : soins susceptibles d'être apportés aux assurés des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14332 posée par M. Jacques Baudot
Couverture maladie des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14390 posée par M. Paul Loridant
Suppression du tiers payant en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20648 posée par M. Serge Mathieu
Photographie des assurés sociaux sur leur carte de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19978 posée par M. Jean-Noël Guérini
Ventes et fermetures de centres de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence