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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 174 trouvées
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Question n° 10210 posée par M. Bruno Rojouan
Prise en compte du burn-out ou de l'épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol
Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin
Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin
Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg
Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 11462 posée par Mme Catherine Belrhiti
Dépréciation des salaires des agents de la sécurité sociale
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 27345 posée par M. Hervé Gillé
Forfait de participation du patient aux urgences et déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22790 posée par Mme Michelle Gréaume
Prise en charge du risque lié à la maladie professionnelle en cas de contamination au Covid-19 pour les professionnels de santé libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17753 posée par Mme Muriel Jourda
Prise en charge des accidents du travail pour les travailleurs indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14017 posée par M. Stéphane Artano
Sécurisation des démarches des employeurs devant les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
La question est caduque
Pertinence