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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 04122 posée par M. Michel Moreigne
Départements bénéficiaires des aides du budget communautaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 14660 posée par M. Michel Moreigne
Coupures d'électricité pour impayés
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01859 posée par M. Michel Moreigne
Fermeture de la maternité d'Aubusson
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12286 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des métiers d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14050 posée par M. Michel Moreigne
Commissariats de police de la Creuse
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 03409 posée par M. Michel Moreigne
Localisation des entreprises industrielles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39718 posée par M. Michel Moreigne
Commandes publiques de tapisseries ou tapis d'Aubusson
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02966 posée par M. Michel Moreigne
Soutiens en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence