Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02159 posée par M. François Autain

    Erreurs dans la facturation téléphonique

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0424G posée par M. François Autain

    Problèmes de l'énergie nucléaire civile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04661 posée par M. François Autain

    Augmentation des tarifs du téléphone

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0300S posée par M. François Autain

    Implantation d'une centrale nucléaire au Carnet (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26693 posée par M. François Autain

    Mise en place de l'annuaire universel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0383S posée par M. François Autain

    Calendrier de réalisation de la centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique)

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte