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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 09696 posée par M. François Autain

   Accidents de la vie courante, cause nationale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   23/07/2009

   Pertinence

2. Question n° 05034 posée par M. François Autain

   Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   10/07/2008

   Pertinence

3. Question n° 15261 posée par M. François Autain

   Projet de nouvelle tarification de la chirurgie dermatologique

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   23/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 13960 posée par M. François Autain

   Indemnités journalières d'accidents du travail

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   07/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 13881 posée par M. François Autain

   Dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   30/09/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 04540 posée par M. François Autain

   Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

   La question a été transformée.

   22/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 33146 posée par M. François Autain

   Conditions d'immatriculation et d'affiliation au régime obligatoire de sécurité sociale pour les étudiants

   La question est caduque

   17/05/2001

   Pertinence