Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10533 posée par M. François Autain

    Formation professionnelle continue des agents civils non titulaires de l'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09846 posée par M. François Autain

    Visas délivrés à des Algériens

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16569 posée par M. François Autain

    Suppression des liaisons aériennes Nantes-Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19133 posée par M. François Autain

    Dotation financière pour la réforme des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02585 posée par M. François Autain

    Inscription de l'aéroport international Notre-Dame-des-Landes dans le schéma des infrastructures aéroportuaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13725 posée par M. François Autain

    Présence d'amiante dans la Tour Beaulieu à Nantes (Loire-Atlantique)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03003 posée par M. François Autain

    Présence d'amiante dans la tour Beaulieu à Nantes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte