Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 14482 posée par M. François Autain
Calcul des retraites
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 04626 posée par M. François Autain
Communication du rapport relatif au régime juridique des autorisations de mise sur le marché des médicaments dérivés du sang et l'éthique du don
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 04710 posée par M. François Autain
Statut de l'expert
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 05034 posée par M. François Autain
Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 05700 posée par M. François Autain
Avenir de la profession d'esthéticienne
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 04295 posée par M. François Autain
Demandes d'autorisation de préparation de médicaments
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04540 posée par M. François Autain
Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 05134 posée par M. François Autain
Application du décret n° 2007-454 relatif aux conventions et aux liens unissant les membres de certaines professions de santé aux entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11299 posée par M. François Autain
Éclaircissements concernant la gestion de la grippe A/H1N1
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence