Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson

Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Jean-François Voguet

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des représentants étudiants élus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence