Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de certains emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Danger des nitrites dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09816 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation du dioxyde de titane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09400 posée par M. Yves Détraigne

    Présence d'acrylamide décelée dans certains aliments

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09029 posée par M. Frédéric Marchand

    Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25383 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles végétales dérivées du pétrole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne