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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne
Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 19400 posée par M. François Autain
Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau
Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult
Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir
Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence