Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 520 trouvées
-
Question n° 31036 posée par M. Adrien Gouteyron
Industrie de construction de matériels agricoles: concurrence autrichienne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 03242 posée par M. Roger Poudonson
Autriche: report de l'achat de 24 mirages 50
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 14040 posée par M. Paul d'Ornano
Situation des femmes françaises mariées à des fonctionnaires autrichiens
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon
Diminution du nombre des touristes américains
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 00998 posée par M. Paul Malassagne
Evolution alarmante des annulations de réservations des touristes américains en France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 00262 posée par Mme Cécile Goldet
Expulsion d'un étudiant autrichien
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
-
Question n° 13717 posée par M. Paul d'Ornano
Négociations avec le gouvernement autrichien quant aux pensions de réversion
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 03504 posée par M. Jean Boyer
Dépose de passagers en montagne par hélicoptère
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17258 posée par M. Paul Souffrin
Développement du diester
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22347 posée par M. Paul Masson
Système d'information Schengen : données nominatives relatives à l'Italie, à l'Autriche et à la Grèce
La question est caduque
Pertinence