Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0301S posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation de l'usine GEC-Alsthom de Villeurbanne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0457S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0535S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du site de Marcoule

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0574S posée par M. Claude Domeizel

    Avenir de l'usine de production de chlore de Saint-Auban

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0626S posée par M. Yannick Bodin

    Situation de l'usine Thomson Videoglass de Bagneaux-sur-Loing

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

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