Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 18240 posée par M. Bruno Belin

Avenir des aéroports régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

Aéroport d'Orly

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 14704 posée par M. François Marc

Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile

Réponse du Ministère chargé des transports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 12338 posée par M. François Marc

Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile

Réponse du Ministère chargé des transports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12362 posée par M. Roland Ries

Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/03/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25473 posée par M. Jean-Claude Anglars

Financement des coûts de sûreté et de sécurité des aéroports

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

La question est caduque

28/06/2018
Pertinence
Question n° 21622 posée par M. Georges Patient

Manque d'attractivité du centre de contrôle aérien de l'aéroport Félix Éboué

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Nuisances aériennes dans le nord sénonais

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence