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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 03972 posée par M. Roger Husson

    Conséquences du retard dans l'exécution du programme " Rafale "

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14477 posée par M. Roger Husson

    Construction aéronautique : programme Rafale, emploi et activité

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15772 posée par M. Roger Husson

    Force nucléaire stratégique : bombardiers Mirage IV P

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16058 posée par M. Roger Husson

    Dotation et évolution du nombre d'avions

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18185 posée par M. Roger Husson

    Eurocopter France - Programme NH 90 fabrication et perspectives commerciales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21615 posée par M. Roger Husson

    Mise à niveau des Mirage 2000 N

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23073 posée par M. Roger Husson

    Avenir du programme européen NH 90

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne