Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Urbanisme

16/06/1982
Pertinence
Question n° 0133A posée par M. Alfred Gerin

Soutien de l'activité du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

24/06/1982
Pertinence
Question n° 0115A posée par M. Jean Cluzel

Situation du logement et du bâtiment en 1984

Réponse du ministère : Urbanisme

29/03/1984
Pertinence
Question n° 0119A posée par M. Pierre Salvi

Relance de l'activité dans le secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0122A posée par M. Jacques Mossion

Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

07/04/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0064A posée par M. Jean Cluzel

Urgence d'un plan bâtiment

La question a été retirée

14/03/1985
Pertinence
Question n° 0081A posée par M. Robert Pontillon

Projet de liaison transmanche

La question a été retirée

18/04/1985
Pertinence
Question n° 0105A posée par M. Marcel Lucotte

Relance de l'activité du secteur du bâtiment

La question a été retirée

22/05/1985
Pertinence
Question n° 0108A posée par M. Henri Elby

Relance dans le secteur du bâtiment

La question a été retirée

29/05/1985
Pertinence
Question n° 0178A posée par M. Jacques Mossion

Conditions d'une relance du secteur des travaux publics

La question est caduque

19/02/1986
Pertinence