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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 06916 posée par M. Rémi Herment
Activités du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 06996 posée par M. René Touzet
Indre: situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 07789 posée par M. Rémi Herment
Effort de construction dans le département de la Meuse
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 08383 posée par M. Roland du Luart
Réhabilitation de l'habitat ancien: devenir
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 08488 posée par M. Robert Laucournet
Construction sociale: évolution du financement des investisseurs institutionnels
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16238 posée par M. Raymond Dumont
Pas-de-Calais: amélioration de l'habitat
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0064A posée par M. Jean Cluzel
Urgence d'un plan bâtiment
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23126 posée par M. Pierre Lacour
Réduction d'impôt pour investissement locatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0105A posée par M. Marcel Lucotte
Relance de l'activité du secteur du bâtiment
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0108A posée par M. Henri Elby
Relance dans le secteur du bâtiment
La question a été retirée
Pertinence