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2533 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 2064 trouvées

  1. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Risques de la sous-traitance en cascade dans l'exécution des marchés de travaux de bâtiment et de travaux publics

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06968 posée par M. Hugues Saury

    Absence de cadre d'emploi pour les formateurs de centres de formation d'apprentis gérés par des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

    Zones à faibles émissions et professionnels

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04664 posée par Mme Christine Herzog

    Seuil de 100 000 euros pour passer un marché public sans publicité ni mise en concurrence préalable pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 469 trouvées

  1. Question n° 10004 posée par M. François Bonhomme

    Quelles mesures pour lutter contre la crise du logement

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0203S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Rénovation énergétique des bâtiments

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28213 posée par M. Bruno Rojouan

    Impact de la hausse du coût de l'énergie et du prix des matériaux sur les entreprises du BTP

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27516 posée par M. Thierry Cozic

    Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics face à l'inflation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27592 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics dans la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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