Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 01815 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs (MNS)

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03303 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative à l'enseignement de la natation dans le cadre scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05115 posée par M. Hilaire Flandre

    Recrutement de moniteurs titulaires du BEESAN

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09215 posée par M. Michel Sergent

    Formation et recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10457 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21786 posée par M. Bruno Retailleau

    Encadrement des activités de gymnastique aquatique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne